Contrat barque/peche
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Contrat barque/peche
par Thyxia. Mar 4 Nov - 11:39
Contrat Barque/Poisson
Le présent contrat est signé entre la mairie de Espalion, représenté par son maire XXXXX, et messire/dame XXXX.
Les termes du contrat sont les suivants :
La mairie s'engage à fournir une barque à 120 écus messire/dame XXXX, .
En contrepartie, messire/dame XXXX s'engage à vendre 17 poissons issus de sa propre pêche à 7.00 écus à la mairie, et ce dans un délai de 25 jours maximum.
A savoir que la barque revient a la fin de la transaction qu'à 1 écus.
Un délai supplémentaire pourra être accordé par le maire à la demande du pêcheur (en cas de retraite spirituelle, participation à des manoeuvres militaires ou à la défense
de la ville, etc).
Le dit contrat sera exécuter par mandat.
Tout non respect de cet engagement sera passible d'un recours en justice si des négociations à l'amiable échoue pour faire respecter ce contrat.
Fait à Espalion, le YYYYYY 1462
Signature du maire
Signature du pêcheur/ de la pêcheuse
Le présent contrat est signé entre la mairie de Espalion, représenté par son maire XXXXX, et messire/dame XXXX.
Les termes du contrat sont les suivants :
La mairie s'engage à fournir une barque à 120 écus messire/dame XXXX, .
En contrepartie, messire/dame XXXX s'engage à vendre 17 poissons issus de sa propre pêche à 7.00 écus à la mairie, et ce dans un délai de 25 jours maximum.
A savoir que la barque revient a la fin de la transaction qu'à 1 écus.
Un délai supplémentaire pourra être accordé par le maire à la demande du pêcheur (en cas de retraite spirituelle, participation à des manoeuvres militaires ou à la défense
de la ville, etc).
Le dit contrat sera exécuter par mandat.
Tout non respect de cet engagement sera passible d'un recours en justice si des négociations à l'amiable échoue pour faire respecter ce contrat.
Fait à Espalion, le YYYYYY 1462
Signature du maire
Signature du pêcheur/ de la pêcheuse
Thyxia.- Maire
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